Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU BELLEVUE
SCEA Famille d'Amécourt, SCEA

Numéro de dépôt :
99787069
Date de dépôt :
13/04/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2029

Présentation de la marque CHATEAU BELLEVUE

Déposée le 13 avril 1999 par Famille d'AmécourtTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BELLEVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est Famille d'AmécourtTODO domicilié(e) Bellevue - 33540 - Sauveterre-de-Guyenne - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 421 964 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Famille d'Amécourt, M. Yves d'Amécourt domicilié(e) Bellevue - 33540 - Sauveterre-de-Guyenne - France.

La marque CHATEAU BELLEVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU BELLEVUE arrivera à expiration en date du 13 avril 2029.

Famille d'Amécourt a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT CLUCHARD , CHATEAU MOULIN DE LA FAYE , CHATEAU PERROU-LA-BARAGOILE , CHATEAU BELOEIL , CHATEAU SAINT GERMAIN , La Réserve des 3 Mousquetaires , CHATEAU ST GERMAIN , PRINCES DE PESCHESEUL , CHATEAU DE VERNAJOU , LE LOGIS DE CLUCHARD


SCEA Famille d'Amécourt, SCEA - Bellevue - 33540 - Sauveterre-de-Guyenne - France - SIREN 325421964


SCEA Famille d'Amécourt, M. Yves d'Amécourt - Bellevue - 33540 - Sauveterre-de-Guyenne - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2009 n°2403722 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-03

Errata sur les renouvellements - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2019 n°2729624 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2019-10-31

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHÂTEAU BELLEVUE.